Association
« AMAP
Nouaillé Fines Herbes »
Règlement intérieur adopté
lors de l'assemblée générale constitutive du 18 octobre 2013.
- Cotisation à l’association.
Le montant en est fixé chaque année
lors de l’assemblée générale ordinaire (actuellement 5 euros). Elle est due par
famille. Elle est indépendante du coût du panier. Elle est due pour
une durée d'un an (année civile).
- Contrat d’engagement.
Chaque adhérent signe un contrat
d’engagement pour une période qui sera définie par le producteur
en concertation avec l'association. Cet engagement fixe le prix du
panier pour la période et précise les dates de la période et le
nombre de semaines de la période.
- Résiliation.
Le contrat individuel ne peut être
résilié qu’après examen par le bureau et pour raisons de force
majeure (décès, déménagement…).
- Gestion des règlements.
L’association assure la réception
des règlements auprès des adhérents et le référent les remet au
producteur.
- Participation aux distributions.
Les adhérents s’engagent à
participer aux distributions à tour de rôle selon un planning
établi sur inscription des adhérents lors de la première
distribution de chaque période. Ce
planning sera consultable sur le site de distribution.
A chaque distribution, les
« responsables » cocheront une liste de présents et
procéderont à la distribution.
En cas d’absence lors de la
distribution, chaque adhérent peut être remplacé par la personne
de son choix..
- Lieux et horaires de distribution.
Ils sont fixés en assemblée
générale ordinaire.
- Membres associés.
Sont considérés comme membres
associés, les personnes appartenant à la famille d'un membre actif
et demeurant à la même adresse.
- Relation avec les producteurs.
Les producteurs sont en relation avec
un référent désigné par l'association sur volontariat. Les
référents seront chargés du lien avec les producteurs, de
l'organisation des commandes, de la médiation entre les producteurs
et les adhérents.